Marque enregistrée - Marque en vigueur

Creatis CONSTRUCTION Conception & Maîtrise d'oeuvre
ARTIPODE LE RESEAU

Numéro de dépôt :
4661447
Date de dépôt :
29/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2030
Creatis CONSTRUCTION Conception & Maîtrise d\'oeuvre de ARTIPODE LE RESEAU

Présentation de la marque Creatis CONSTRUCTION Conception & Maîtrise d'oeuvre

Déposée par voie électronique le 29 juin 2020 par ARTIPODE LE RESEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Creatis CONSTRUCTION Conception & Maîtrise d'oeuvre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est ARTIPODE LE RESEAU domicilié(e) 13 rue du Jamet - 44100 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocat, Madame Diane BOSSIERE domicilié(e) 4 Rue Gresset - 44000 - NANTES - France.

La marque Creatis CONSTRUCTION Conception & Maîtrise d'oeuvre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4661447.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Creatis CONSTRUCTION Conception & Maîtrise d'oeuvre arrivera à expiration en date du 29 juin 2030.

ARTIPODE LE RESEAU a également déposé les autres marques suivantes : VERIFICAS Label Qualité Professionnel , Quali'Habitat tout simplement , QUALI-HABITAT Label Professionnel , Transcendens Mens sana in corpore sano , Facili'Travaux Votre projet notre mission


ARTIPODE LE RESEAU - 13 rue du Jamet - 44100 - Nantes - France


Cabinet d'avocat, Madame Diane BOSSIERE - 4 Rue Gresset - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs).